La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 16 juin 2025 à 20h30 à la salle de réunion du Conseil Municipal, Foyer Polyvalent.
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 avril 2025
2) Rapport n° 1 : Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU pour la reconversion de la friche Cluzant-Demolin
3) Rapport 2 : Débat sur le rapport triennal sur l’artificialisation des sols
4) Rapport 3 : Attribution du marché de travaux d’extension du cimetière de Cabanac
5) Rapport 4 : Avenant n° 2 au lot 2 Gros œuvre et VRD / Marchés de travaux d’aménagement de la nouvelle Mairie dans l’ancienne Poste de Cabanac-et-Villagrains
6) Rapport n° 5 : Avenant n° 3 au marché public de prestations intellectuelles pour l’évolution du plan local d’urbanisme – Modification et révision du PLU
7) Rapport n° 6 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes de Montesquieu dans le cadre d’un accord local
8) Rapport n° 7 : Convention avec le Département de la Gironde pour l’aménagement d’écluses sur des routes départementales en agglomération
9) Rapport n° 8 : Instauration d’une participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre d’une procédure de labellisation
10) Rapport n° 9 : Finances
- Admission en non valeurs de créances éteintes
- Attribution d’une subvention à l’association « Les Liens du Cœur »
- Budget principal – Décision modificative n° 1
- Budget eau et assainissement – Décision modificative n° 1
11) Rapport n° 10 : Montants 2025 de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) par les réseaux et installations de télécommunications
12) Rapport n° 11 : Convention relative aux missions d’assistance technique apportées par le Département de la Gironde dans le domaine de l’assainissement
13) Rapport n° 12 : Rétrocession du lotissement de la Bécassière
14) Rapport n° 13 : Modification du règlement intérieur des accueils périscolaire et extrascolaire
15) Rapport n° 14 : Mise à disposition des salles municipales pendant la période préélectorale des élections municipales de 2026
16) Rapport n ° 15 : Mise à disposition du terrain d’entraînement de football à l’association « La Brède Rugby »
17) Questions diverses