La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 25 septembre 2023 à 20h30 à la salle de réunion du Conseil Municipal, Foyer Polyvalent.
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 juin 2023
2) Rapport n° 1 : Attribution de marchés – aménagement du carrefour de Villagrains entre la RD651 et la RD219
3) Rapport 2 : Urbanisme
- Approbation de la modification n° 1 du PLU de Cabanac-et-Villagrains
- Approbation de la révision allégée n° 1 du PLU de Cabanac-et-Villagrains
4) Rapport 3 : Réalisation d’un parc agrivoltaïque sur la commune
5) Rapport 4 : Actualisation du règlement intérieur des accueils périscolaire et extrascolaire
6) Rapport 5 : Restauration scolaire
- Avenant n° 2 au marché public de fourniture de repas pour la restauration scolaire, périscolaire et de portage de repas à domicile
- Cantine à 1 €
7) Rapport 6 : Finances
- Marchés de travaux de réhabilitation de la gare de Cabanac en espace d’animation de la vie locale et touristique – Avenant n° 1 au lot n° 9 « Électricité »
- Marchés de travaux de réhabilitation de la gare de Cabanac en espace d’animation de la vie locale et touristique – Avenant n° 2 au lot n° 2 « Charpente couverture zinguerie bardage »
- Travaux de transition énergétique de la salle des fêtes de Cabanac – Fonds Vert 2023
- Modification de la régie de recettes
- Budget principal – décision modificative n° 1
8) Rapport 7 : Extension du cimetière de Cabanac – distraction du régime forestier
9) Rapport 8 : État d’assiette et destination des coupes de bois pour l’année 2024
10) Rapport 9 : Ressources humaines
- Suppression d’un emploi d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet (1 heure)
- Suppression d’un emploi d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet (2 heures)
- Suppression d’un emploi d’adjoint administratif territorial à temps non complet (24/35ème)
- Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet – Services techniques
11) Rapport 10 – Gestion des animaux errants
- Adoption de tarifs pour le chenil communal
- Renouvellement de la convention de prise en charge des animaux en fourrière avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) de Bordeaux et du Sud – Ouest
12) Questions diverses