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Prochain Conseil Municipal – Lundi 08 avril à 20h30

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 08 avril 2024 à 20h30 à la salle de réunion du Conseil Municipal, Foyer Polyvalent.

Ordre du jour :

1) Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mars 2024

2) Rapport n° 1 : Finances

  • Vote des taux de la fiscalité directe locale 2024
  • Versement d’une subvention d’équilibre au budget 2024 du CCAS
  • Vote du budget principal 2024
  • Vote du budget eau et assainissement 2024
  • FDAEC 2024

3) Rapport 2 : Montants 2024 de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) par les réseaux et installations de télécommunications

4) Rapport 3 : Ressources humaines

5) Rapport 4 : Convention de partenariat entre les communes et la CCM relative à l’exercice de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) – Commune de Cabanac-et-Villagrains

6) Rapport 5 : Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

7) Questions diverses

 

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