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Prochaine réunion du Conseil Municipal – lundi 27 avril à 20h30

La réunion du prochain Conseil Municipal se tiendra le lundi 27 avril 2026 à 20h30 à la salle de réunion du Conseil Municipal, Foyer Polyvalent.

Ordre du jour :

1) Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 mars 2026

2) Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026

3) Rapport n° 1 : Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire de la Commune

4) Rapport n° 2 : Indemnités de fonctions aux élus

5) Rapport n° 3 : Fonctionnement de la collectivité

  • Représentation de la Commune en justice
  • Recrutement d’agents contractuels pour accroissement temporaire d’activité ou accroissement saisonnier d’activité
  • Recrutement d’agents contractuels de remplacement
  • Mise en place des commissions municipales
  • Élection de la Commission d’appel d’offres
  • Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Désignation d’un délégué à la sécurité
  • Désignation d’un correspondant « élu » et d’un correspondant « agent » au Comité National d’Action Sociale (CNAS) pour le Personnel des Collectivités Territoriales
  • Désignation des représentants siégeant auprès de l’Assemblée Générale de l’Agence Technique Départementale « Gironde Ressources »

6) Rapport n° 4 : Convention d’Aménagement de Bourg – demandes de subventions auprès du Département de la Gironde pour l’aménagement de la rue de la Gare

7) Rapport n° 5 : Avenant n° 2 au marché de travaux de création d’une piste cyclable

8) Rapport n° 6 : Finances

  • Vote des subventions aux associations communales – exercice 2026
  • Vote des subventions de soutien aux évènementiels des associations communales – exercice 2026
  • Demande de soutien à un projet citoyen porté par une classe de 6ème du collège de St Selve
  • Versement d’une subvention d’équilibre au budget 2026 du CCAS
  • Vote des taux de la fiscalité directe locale 2026
  • Vote du budget principal 2026
  • Vote du budget eau et assainissement 2026

9) Rapport n° 7 : État d’assiette et destination des coupes de bois pour l’année 2026

10) Rapport n° 8 : Convention avec le Département de la Gironde pour la mise en place de feux asservis à la vitesse

11) Questions diverses

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